Mentions légales

Conformément à la Loi sur l'Economie Numérique (LEN), Loi n°2004-275 pour la confiance dans l'Economie Numérique, ce site est la propriété de :

Domaine BOURDON - EARL Bourdon François et Sylvie
76260 SOLUTRÉ-POUILLY
Tél. : +33 (0)3 85 35 81 44 Fax : +33 (0)3 85 35 85 42

EARL au capital de 20 000 € - RCS Mâcon Siret 45378754100011
Gérant : Monsieur et Madame BOURDON François et Sylvie
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
FR 33 453787541

• La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont la propriété de Ab6net. Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d'une partie substantielle de la base de données qu'il contient est interdite sans autorisation express et préalable du Domaine BOURDON.

• Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.